Recommandation sur les équivalents français à donner à l’expression lowcost

Droit national en vigueur – Textes consolidés – Légifrance

Recommandation concernant les noms d’États, d’habitants, de capitales, de sièges diplomatiques ou consulaires (liste établie par le ministère des affaires étrangères et européennes) – Légifrance

Droit national en vigueur – Codes – Légifrance

Droit national en vigueur – Textes consolidés – Légifrance

Liste relative au vocabulaire du sport : basket-ball (termes, expressions et définitions adoptés) – Légifrance

Liste relative au vocabulaire de la biologie (termes, expressions et définitions adoptés) – Légifrance